Jeudi 4 mai, en séance publique, les députés examineront plusieurs textes du groupe GDR-Nupes, dont un sur l’abrogation de l’obligation… Lire la suite
Résultat de la recherche avec le mot covid-19
Toute date, ( 20/123 - 1 … 20 ) ; Sous-sélection par émetteur “Assemblée nationale”.
Auditions sur le thème de la prise en charge de l’autisme (Assemblée nationale)
Mercredi 3 mai, la commission des affaires sociales d l’Assemblée nationale procède à une série d’auditions sur le thème de la… Lire la suite
Examen de la proposition de loi portant abrogation de l’obligation vaccinale contre la Covid-19 dans les secteurs médicaux, paramédicaux et d’aide à la personne (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (RE, Côte-d’Or), se réunira mercredi 12 avril à 9h et 11h sur l’ordre… Lire la suite
Auditions sur le rapport public « La vaccination contre la Covid-19 : des résultats globaux favorables, des disparités persistantes » (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunit mercredi 11 janvier 2023 à 15 heures pour l’audition de M. Pierre Moscovici,… Lire la suite
Audition de la Cnil sur les traitements automatisés mis en oeuvre pour lutter contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
Mercredi 12 octobre à 11h, la Commission des lois de l’Assemblée nationale auditionnera Marie-Laure Denis, présidente de la CNIL, sur les traitements automatisés… Lire la suite
Examen du texte issu de la CMP relatif au maintien du dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
Lundi 25 juillet à 16h, en assemblée plénière, les députés discuteront sur le rapport de la commission mixte paritaire, relatif au projet… Lire la suite
Examen du projet de loi relatif au dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
Lundi 11 juillet à 21h30 et mardi 12 juillet à partir de 17h, les députés examineront, dans l’hémicycle, le projet de… Lire la suite
Discussion générale sur le dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
Mardi 5 juillet à 15h30, à l’Assemblée nationale, discussion générale, en présence du Gouvernement, sur le projet de loi maintenant provisoirement… Lire la suite
Rapport de l’OPECST sur les effets indésirables consécutifs à la vaccination contre la Covid‑19 et le système français de pharmacovigilance (Document)
Les députés et sénateurs membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ont adopté, jeudi 9 juin, un rapport… Lire la suite
Quelles perspectives pour la pandémie de Covid-19 ? Faut-il faire évoluer la stratégie de lutte contre le virus ? (Auditions à l’Assemblée nationale)
L’émergence du variant Omicron, associé à une létalité diminuée, apparaît à certains comme le début d’une évolution vers un virus… Lire la suite
Examen d’un rapport d’impact de la crise Covid sur le secteur événementiel (Assemblée nationale)
Mercredi 19 janvier à 9h30, la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale examine le rapport de la mission d’information sur… Lire la suite
Adoption d’une proposition de loi visant à la création d’une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la Covid-19 (Communiqué)
L’Assemblée nationale a adopté à l’unanimité la proposition de loi visant à la création d’une plateforme de référencement et de… Lire la suite
Covid-19 : les députés adoptent l’article rendant possible la prolongation du pass sanitaire (Annonce)
Les députés ont voté, mercredi 20 octobre, l’article 2 du texte de loi sur la vigilance sanitaire, à 74 voix pour,… Lire la suite
Examen du rapport d’information et de la proposition de résolution européenne sur la coordination par l’UE des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire (Assemblée nationale)
Depuis plus de 5 mois Marietta Karamanli et Thierry Michels mènent une mission d’information sur « La coordination par l’Union… Lire la suite
Usages du cannabis, formation des paramédicaux, LFSS pour 2022 et protection des enfants au programme de travail de la commission des Affaires sociales (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi (LaREM, Côte d’or), se réunira le lundi 28 juin à17… Lire la suite
Audition publique sur la levée des brevets relatifs aux vaccins contre la Covid-19 (Assemblée nationale)
L’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) organise une audition publique jeudi 17 juin, à 10 heures. En laissant entrevoir… Lire la suite
Examen du rapport sur l’allocation des travailleurs indépendants et audition de la CNSA (Assemblée nationale)
La Commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale se réunira les 6 et 7 avril 2021 : MARDI 6 AVRIL À… Lire la suite
Débats et auditions sur l’activité physique et sportive en milieu scolaire, l’addiction aux écrans et la Covid-19 (Assemblée nationale)
À l’agenda de l’Assemblée nationale le 25 mars 2021 : 08h45 Réunion de la Commission des affaires sociales : examen, en… Lire la suite
Covid-19 : table ronde sur les enjeux pour les libertés publiques de la création éventuelle d’un passeport sanitaire (Assemblée nationale)
La commission des Lois, présidée par Mme Yaël Braun-Pivet (LaREM, Yvelines), se réunira jeudi 18 mars 2021 à 9 heures, pour une table ronde… Lire la suite
Audition de la présidente de la Cnil et examen en nouvelle lecture de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (Assemblée nationale)
La commission des Affaires sociales, présidée par Mme Fadila Khattabi(LaREM, Côte d’or), tiendra des réunions sur l’ordre du jour suivant :… Lire la suite